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Amiante Vie Publique / Vie Locale

  • Avis 20203328
    Mairie d'Abbécourt (02)
    Communication, par consultation, des documents suivants : 1) les baux de la commune ; 2) le...
    29/10/2020 Favorable/Sauf vie privée Favorable Favorable/Environnement Vie Publique / Vie Locale Permis de construire Licence IV Gestion domaniale Amiante Risques chimiques et radiologiques Budgets et comptes
  • Avis 20205396
    Mairie de Montataire
    Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la copie numérique ou à défaut papier,...
    21/01/2021 Défavorable/Abusive Vie Publique / Vie Locale Amiante Effectif Risques chimiques et radiologiques Association fondation Equipements collectifs
  • Avis 20227427
    § Mairie de Boisemont
    12/01/2023 Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Amiante Marché public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Mairie d'Abbécourt (02) 1 Mairie de Montataire 1 § Mairie de Boisemont

Séances

1 29/10/2020 1 21/01/2021 1 12/01/2023

Mots-clés

2 Risques chimiques et radiologiques 1 Association 1 Budgets et comptes 1 Effectif 1 Equipements collectifs 1 Gestion domaniale 1 Licence IV 1 Marché public 1 Permis de construire

Conclusions

1 Défavorable/Abusive 1 Favorable 1 Favorable/Environnement 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Inexistant
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