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Avis 20163829
Mairie de Voulx
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces composant le dossier de traverse...
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Conseil 20163272
Mairie de Voulx
Caractère communicable, à l'association SOSVOULX, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20163323
Mairie du Plessis-Trévise
Communication, par envoi électronique, de l'étude réalisée sur le boisement de type forestier...
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Avis 20163470
Ministère de l'intérieur
Copie du rapport d'évaluation IGAS / IGA / IGF sur les conséquences économiques et sociales du...
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Conseil 20163557
Préfecture de l'Aveyron
Caractère communicable à des tiers (INTERMARCHE et une mairie) du rapport établi par la...