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Loisirs Travail Et Emploi Affaire de principe Favorable/Sauf comportement

  • Conseil 20123074
    recteur de l'académie de Rennes
    - demande de conseil relative aux rapports préparatoires et témoignages sur lesquels le conseil...
    13/09/2012 Défavorable/Vie privée Défavorable/Comportement Incompétence/Loi spéciale Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Travail Et Emploi/Emploi Public Modalités D’Accès Enseignement Culture Loisirs Discipline Réglementation
  • Avis 20122818
    directeur de l'Ecole nationale de la magistrature (ENM)
    - communication d'une copie des documents suivants, relatifs à l'organisation par l'ENM de...
    26/07/2012 Défavorable/Sécurité publique Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf sécurité Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Travail Et Emploi/Droit Du Travail Enseignement Culture Loisirs Formation professionnelle Examen et concours
  • Avis 20120399
    ministre de la culture et de la communication
    - communication du rapport de l'inspection des affaires culturelles relatif à la souffrance au...
    09/02/2012 Favorable/Sauf comportement Travail Et Emploi/Emploi Public Enseignement Culture Loisirs/Culture Représentation Patrimoine
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 directeur de l'Ecole nationale de la magistrature (ENM) 1 ministre de la culture et de la communication 1 recteur de l'académie de Rennes

Séances

1 09/02/2012 1 26/07/2012 1 13/09/2012

Mots-clés

1 Discipline 1 Examen et concours 1 Formation professionnelle 1 Patrimoine 1 Représentation 1 Réglementation

Thèmes

1 Modalités D’Accès 3 Culture 3 Enseignement 3 Loisirs 1 Culture 1 Enseignement Scolaire 1 Enseignement Supérieur 3 Travail Et Emploi 2 Emploi Public 1 Droit Du Travail

Conclusions

2 Favorable/Sauf vie privée 1 Défavorable/Comportement 1 Défavorable/Sécurité publique 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf sécurité 1 Incompétence/Loi spéciale
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