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Avis 20216406
Centre Hospitalier Robert Morlevat de Semur-en-Auxois
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants, établis en...
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Avis 20216416
Centre hospitalier de Narbonne
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants, établis en...
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Avis 20216210
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS - Direction générale)
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) la copie du rapport annuel d'activité...
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Avis 20216245
Agence régionale de santé du Centre-Val-de-Loire (ARS 45-Direction générale)
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) la copie du rapport annuel d'activité...
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Avis 20216433
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes (ARS 69-Direction générale)
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) la copie du rapport annuel d'activité...
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Avis 20214904
Grand Hôpital de l'Est Francilien (GHEF)
Communication de l'intégralité de son dossier médical, notamment tous les documents relatifs à...
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Avis 20213094
Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse des Professions Libérales (CNAVPL)
Communication des documents suivants :
I) relatifs à la CNAPVL :
1) les statuts de création et...
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Avis 20213479
Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Guadeloupe (DEAL 971)
Communication, par courriel, de la copie des documents suivants relatifs à la « Fourrière de...
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Avis 20214478
Direction départementale de la protection des populations de Meurthe-et-Moselle (DDPP 54)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214518
Direction départementale de la protection des populations des Alpes-Maritimes (DDPP 06)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214527
Direction départementale de la protection des populations du Puy-de-Dôme (DDPP 63)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214531
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Lot (DDETSPP 46 anciennement DDCSPP 46)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214540
Direction départementale l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de l'Yonne (DDETSPP 89 anciennement DDCSPP 89)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214570
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations des Hautes-Pyrénées (DDETSPP 65 anciennement DDCSPP 65)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214100
Institut Gustave Roussy de Villejuif
Communication, afin de connaître les causes de la mort, sur le fondement de l'article L1110-4 du...
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Avis 20212515
Société protectrice des animaux du Bourbonnais
Communication, par courrier électronique, des documents et éléments suivants :
1) émanant de...
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Avis 20212990
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants :
1) les rapports...
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Avis 20212992
Agence régionale de santé des Hauts-de-France (ARS 59-Direction générale)
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants :
1) les rapports...
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Avis 20212996
Agence régionale de santé Pays de la Loire (ARS 44 - Direction générale)
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants :
1) les rapports...
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Avis 20211930
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux (CHU)
Communication de l'intégralité de son dossier médical relatif à son opération de neurochirurgie...