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Mairie de Paris Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Délégué Sans objet/Communiqué

Avis 20201857
Mairie de Paris

Communication, en version papier et par courrier électronique, du permis de construire référencé X.

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20200131
Mairie de Paris

Copie de la décision d'autorisation, assortie des documents préparatoires (les avis, la...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20194035
Mairie de Paris

Copie du dossier de permis de construire n ° X.

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Support de communication
Avis 20195145
Mairie de Paris

Communication de la copie des documents suivants, à la suite d’une visite de l’architecte de...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Sécurité sanitaire
Avis 20190881
Mairie de Paris

Communication de l'entier dossier de demande et d'instruction du permis de construire...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20193062
Mairie de Paris

Communication de l'autorisation d'occupation domaniale accordée par la ville à la société CHANEL...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Permis de construire Gestion domaniale
Avis 20184651
Mairie de Paris

Communication, de préference par voie électronique, des documents concernant le permis de...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20184678
Mairie de Paris

Communication des autorisations d’occupation du domaine public accordées aux commerçants du...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Commerce de détail
Avis 20193421
Mairie de Paris

Communication du dossier de déclaration préalable n° X, déposé le 2 novembre 2018, relatif au...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20182920
Mairie de Paris

Consultation du permis de construire délivré le 23 août 2017 à la société COMPAGNIE FONCIERE...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20183038
Mairie de Paris

Copie, par courrier électronique, des pièces constitutives du permis de construire n° X.

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20183254
Mairie de Paris

Communication du permis de construire modificatif du 18 avril 2018 accordé à la société ALTOA...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire