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Avis 20090724
maire de Quimper
- communication des documents suivants :
1) le cahier des charges et le compte d'exploitation...
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Avis 20070967
président du conseil général de l'Aude
- la copie des documents suivants concernant le marché public pour la construction d'un bâtiment...
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Avis 20071014
président de l'agence du tourisme de la Corse (ATC)
- la copie des documents suivants :
1) la délibération de l'ATC du 2 juillet 2004 ;
2) la...
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Avis 20012061
président de la communauté urbaine de Lyon/COURLY
- documents relatifs aux lots n°3 et 4 d'un appel d'offres paru au BOAMP du 19 juillet 2000 :
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Avis 19971796
ministre de l'équipement/secrétariat général au tunnel sous la Manche
- copie du compte-rendu adressé par Eurotunnel à la commission de sécurité au sujet de...