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Avis 20155962
Mairie de Lunas
Copie, de préférence par courriel, de la déclaration d'ouverture de travaux effectuée par la...
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Avis 20155966
Préfecture de la Loire-Atlantique
Copie de documents relatifs à la réalisation de l'aéroport du Grand Ouest...
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Avis 20155980
Mairie d'Envronville
Copie de documents relatifs à l'implantation d'un parc de quatre éoliennes terrestres par la...
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Avis 20155993
Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or (DDT 21)
Copie des documents suivants :
1) les demandes d'attributions de plan de chasse déposées par...
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Avis 20156023
Syndicat Mixte de l’aéroport d’Albi - Le Séquestre
Copie des documents suivants :
1) la délibération fixant le montant des redevances de parking...
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Avis 20156027
Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Copie, de préférence au format numérique, de documents relatifs à l'arrêté du 14 septembre 2015,...
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Avis 20156030
Préfecture de la Manche
Copie de documents relatifs au stockage de sédiments sur leur parcelle cadastrée ZD 72 :
1)...
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Avis 20156058
Mairie de Dourbies
Copie, de préférence par courriel, CD-ROM ou photocopie, de documents (études, travaux,...
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Avis 20156080
Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA)
Copie du rapport d'enquête environnementale relatif aux conséquences de la vidange du barrage de...
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Avis 20156082
Mairie de Barneville-Carteret
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au stockage de sédiments sur la...
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Avis 20156120
Métropole Rouen Normandie
Copie des documents suivants :
1) la convention de transfert de gestion conclue le 29 novembre...
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Avis 20156123
Chambre de commerce et d'industrie de Rouen
Copie des documents suivants :
1) la convention de transfert de gestion conclue le 29 novembre...
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Avis 20155420
SAUR (64)
Communication des documents suivants :
1) les attestations d'assurance en cours de validité...
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Avis 20155648
Préfecture de la Somme
Communication des documents suivants concernant le suivi de la décharge de Lihons en Santerre...
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Avis 20155663
Mairie de Veyre-Monton
Communication des documents suivants concernant la collecte des déchets ménagers sur la commune...
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Avis 20155670
Mairie de Quimperlé
Copie des documents suivants relatifs aux travaux d'extension du réseau d'assainissement...
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Avis 20155673
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Ardennes (DREAL 08)
Copie des documents suivants concernant les nuisances sonores générées par l'usine de la société...
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Avis 20155688
Conseil départemental de l'Isère
Communication, au format électronique, de l'ensemble des documents, courriers et courriels...
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Avis 20155699
Direction départementale des territoires de la Sarthe (DDT 72)
Communication du dossier technique en application de la loi sur l'eau relatif au projet de zone...
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Avis 20155708
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication des études environnementales suivantes, prévues à l'article 2 de l'arrêté...