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Avis 20141397
Service départemental d'incendie et de secours de l'Aveyron (SDIS 12)
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141418
Service départemental d'incendie et de secours de la Marne (SDIS 51)
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141422
Service départemental d'incendie et de secours du Morbihan (SDIS 56)
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141425
Service départemental d'incendie et de secours du Nord (SDIS 59)
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141430
Service départemental d'incendie et de secours du Rhône (SDIS 69)
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141433
Service départemental d'incendie et de secours de la Savoie (SDIS 73)
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141435
Service départemental d'incendie et de secours des Deux-Sèvres (SDIS 79)
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141436
Service départemental d'incendie et de secours de la Somme (SDIS 80)
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141439
Service départemental d'incendie et de secours du Vaucluse (SDIS 84)
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141441
Service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Vienne (SDIS 87)
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141447
Service départemental d'incendie et de secours de la Guyane (SDIS 973)
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20142382
Mairie de Pomérols
Communication des bilans financiers des associations subventionnées.
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Avis 20142415
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication des documents suivants se rapportant à la mise en sécurité et l'accessibilité des...
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Avis 20142426
Conseil général du Nord (CG 59)
Communication des documents suivants relatifs aux subventions accordées à l'association de...
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Avis 20142575
Conseil général de la Savoie
Communication des documents relatifs à l'association ADFI Deux-Savoie Isère :
1) le dossier de...
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Avis 20142613
Mairie de Cristinacce
Copie des documents reçus par la mairie attestant :
1) de l'octroi en 2011 d'une subvention de...
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Avis 20142739
Conseil général du Pas-de-Calais (CG 62)
Copie des documents suivants concernant les deux subventions de 20 000 € allouées à...
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Avis 20142826
Ministère de l'intérieur
Copie des arrêtés ministériels attributifs de subventions au titre du programme « 122-01 : Aides...
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Avis 20143237
Mairie de Saint-Saëns
Copie des documents comptables de l’année 2013 concernant l’association Animad’o.
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Avis 20143692
Mairie de Marseille
Communication des documents suivants, relatifs à l'association de défense des familles et de...