-
Avis 20162077
Mairie de Lissac
Copie du document intitulé « réunion publique d'information portant sur la zone d'étude d'un...
-
Avis 20162172
Préfecture de l'Essonne
Copie des « récapitulatifs des quantités de matériaux traités, leurs provenances, leurs...
-
Avis 20162205
Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer
Copie de tout élément permettant de connaitre les dix zones du territoire français que la...
-
Avis 20162220
Direction départementale des territoires de l'Allier (DDT 03)
Copie de documents relatifs à l'étang du Bouxier situé sur les communes de Chevagnes et de...
-
Avis 20162315
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Copie de documents relatifs au projet de permis exclusif de recherches (PER) de mines à...
-
Avis 20162656
Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17)
Copie du compte rendu de la réunion du 28 octobre 2013 à Saint-Martial-de-Loulay, concernant la...
-
Avis 20162676
Mairie de Lagord
Copie de la version 1-0 du rapport établi par la SOCOTEC en date du 30 octobre 2015, évoquée...
-
Avis 20162690
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes (DREAL 86)
Copie de documents relatifs à une carrière exploitée en site Natura 2000 par l'entreprise MASSE...
-
Avis 20162718
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie du dossier au vu duquel l'arrêté du 28 janvier 2016, autorisant la société Ferme éolienne...
-
Conseil 20162631
Direction départementale des territoires et de la mer de la Vendée (DDTM 85)
Caractère communicable, à la société X, de la liste des entreprises agréées pour le transports...
-
Conseil 20162674
Mairie d'Aviron
Caractère communicable aux héritiers de Monsieur X d'une attestation établie par l'ancien maire...
-
Avis 20162996
Conseil départemental de l'Ariège
Communication du dossier relatif au renouvellement de la centrale électrique d'Erce en 2017, et...