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Transports publics Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Affaire courante Sans objet/Communiqué

  • Avis 20171454
    Communauté d'agglomération Côte basque-Adour
    Copie de la délégation de service public 2017-2023 relatif à la gestion des transports urbains...
    24/05/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Transports publics Délégation de service public
  • Avis 20212361
    SYTRAL Mobilités (anciennement Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération Lyonnaise)
    Communication de la copie des documents suivants relatifs au projet de transport par câble dans...
    14/10/2021 Défavorable/Préparatoire Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Transports publics
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Communauté d'agglomération Côte basque-Adour 1 SYTRAL Mobilités (anciennement Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération Lyonnaise)

Séances

1 24/05/2017 1 14/10/2021

Mots-clés

1 Délégation de service public 1 Marché public

Thèmes

2 Agriculture 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable/Sauf secret des affaires
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