Recherche - CADA

30/06/2020 Economie

Avis 20195294
Syndicat pour la promotion des communes de Polynésie française

Copie, par courrier électronique, de la marque et du modèle du copieur, ainsi que du traceur de...

30/06/2020 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20195295
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges

Copie, de préférence au format numérique, de l'ensemble des documents relatifs aux marchés...

30/06/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20195297
Mairie de Colombes

Copie, de préférence au format numérique, de l'ensemble des documents relatifs aux marchés...

30/06/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20195299
Communauté d'agglomération Hérault Méditerranée (CAHM)

Copie, de préférence au format numérique, de l'ensemble des documents relatifs aux marchés...

30/06/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20195349
Association Foncière Urbaine Libre Rézé-Château (AFUL)

Communication du rapport d'exploitation de l'année 2018 et de ses annexes, relatif au contrat...

30/06/2020 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Energies fossiles
Avis 20195352
Métropole Toulon Provence Méditerranée

Copie, par voie électronique, des documents suivants : 1) les contrats d'assainissement conclus...

30/06/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20195394
Communauté de communes Touraine Vallée de l'Indre

Communication du rapport d'analyse des offres concernant le lot n° 4 « Menuiseries extérieures -...

30/06/2020 Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20195409
Mairie de Bressuire

Communication de la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) concernant le lot n° 14...

30/06/2020 Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20195419
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi Occitanie (DIRECCTE 31)

Communication d'un dossier de candidature à la qualité de conseiller du commerce extérieur de la France.

30/06/2020 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Agrément
Avis 20195421
Mairie de Simiane-Collongue

Communication de l'ensemble des pièces relatives aux prestations complémentaires hors marché...

30/06/2020 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20195435
Mairie de Golbey

Communication des documents suivants concernant le marché public de location et de maintenance...

30/06/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable/Secret des affaires Favorable/Sauf inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20195462
Thonon Agglomération

Copie du contrat de mobiliers urbains passé en 2013 par le Syndicat intercommunal des bus de...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20195528
Mairie de Val d'Isère

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le contrat de...

30/06/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20195534
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise

Communication, sans occultation, des documents suivants concernant le contrat de délégation de...

30/06/2020 Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20195539
Conseil régional de la Réunion

Communication des documents suivants concernant les marchés publics relatifs aux opérations...

30/06/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Environnement Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20195540
Centre hospitalier de Bapaume

Copie, par envoi postal, de l'extrait du rapport d'analyse des offres comportant les précisions...

30/06/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20195616
Centre hospitalier universitaire de Pointe-à-Pitre/Abymes - Centre hospitalier universitaire de la Guadeloupe

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) les contrats actuellement en...

30/06/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20195621
Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération toulousaine Tisséo Collectivités

Communication de la copie des documents relatifs aux marchés publics de travaux des entreprises...

30/06/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Transports publics Marché public
Avis 20195711
Mairie de Persan

Copie de tout arrêté municipal ou délibération communale ayant pour objet de réglementer les...

30/06/2020 Favorable/Sauf inexistant Economie Industrie Agriculture / Commerce Licence IV
Avis 20195722
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Copie de l'offre retenue, notamment son annexe 1, concernant le marché public intitulé...

30/06/2020 Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public