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Subvention Marché public Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée

  • Avis 20194254
    Mairie d'Anzin-Saint-Aubin
    Communication des documents relatifs : 1) à la médiathèque : a) l'ensemble des marchés passés...
    31/03/2020 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf vie privée Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Subvention Emprunt Marché public Livre
  • Avis 20217611
    Mairie de Vaulx-en-Velin
    I) copie, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants concernant la...
    17/02/2022 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Association fondation Subvention Marché public
  • Avis 20222069
    Syndicat mixte à vocation unique pour le transfert, l'élimination et la valorisation des ordures ménagères de Noidans-le-Ferroux (SYTEVOM 70)
    12/05/2022 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Déchets Rémunération Carrière Budgets et comptes Emprunt Subvention Marché public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Mairie d'Anzin-Saint-Aubin 1 Mairie de Vaulx-en-Velin 1 Syndicat mixte à vocation unique pour le transfert, l'élimination et la valorisation des ordures ménagères de Noidans-le-Ferroux (SYTEVOM 70)

Séances

1 31/03/2020 1 17/02/2022 1 12/05/2022

Mots-clés

3 Marché public 2 Budgets et comptes 2 Emprunt 1 Association 1 Carrière 1 Déchets 1 Livre 1 Rémunération 1 fondation

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Industrie 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

3 Favorable/Sauf secret des affaires 3 Favorable/Sauf vie privée 1 Favorable 1 Irrecevable/Imprécise 1 Irrecevable/Refus non établi 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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