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Avis 20175630
Caisse primaire d'assurance maladie de la Seine-Saint-Denis (CPAM 93)
Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux de...
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Avis 20175631
Caisse primaire d'assurance maladie du Var (CPAM 83)
Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux de...
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Avis 20175632
Caisse primaire d'assurance maladie des Yvelines (CPAM 78)
Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux de...
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Avis 20174648
Centre hospitalier régional (CHR) Metz-Thionville
Communication par courriel, dans un format de type tableur et de préférence Excel, de la liste...
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Avis 20174649
Centre hospitalier universitaire de Rouen (CHU de Rouen)
Communication par courriel, dans un format de type tableur et de préférence Excel, de la liste...
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Avis 20174651
Centre hospitalier universitaire de Reims (CHU)
Communication par courriel, dans un format de type tableur et de préférence Excel, de la liste...
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Avis 20174653
Centre hospitalier universitaire de la Réunion (CHU)
Communication par courriel, dans un format de type tableur et de préférence Excel, de la liste...
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Avis 20174654
Centre hospitalier universitaire de Grenoble Alpes (CHU)
Communication par courriel, dans un format de type tableur et de préférence Excel, de la liste...
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Avis 20174655
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux (CHU)
Communication par courriel, dans un format de type tableur et de préférence Excel, de la liste...
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Avis 20173123
Mairie de Mordelles
Communication du rapport établi par le Cabinet X dans le cadre d'une étude de conflit durant...
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Avis 20173220
Mairie de Neuilly-Plaisance
Communication des documents suivants :
1) la liste du personnel de la ville (par ordre...
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Avis 20175593
Mairie d'Hermies
Copie des documents suivants, relatifs à l'organisation du travail, qui sont en vigueur depuis...
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Avis 20175892
Mairie de Trets
Copie par envoi postal des documents suivants :
1) concernant les postes de Messieurs X et X...
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Avis 20180067
Ministère de l'éducation nationale
Copie des éléments suivants concernant l'inspection générale de l'éducation nationale (IGEN) et...
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Avis 20180127
Mairie d'Evreux
Copie par envoi postal des documents suivants :
1) concernant le poste de Monsieur X :
a) l'acte...
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Avis 20180528
Centre hospitalier des Escartons de Briançon
Copie des maquettes organisationnelles des services de l'établissement, réalisées suite à...
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Avis 20180529
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 13 - Direction générale)
Copie des maquettes organisationnelles des services du centre hospitalier des Escartons de...
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Avis 20180579
Communauté de communes Convergence Garonne
Communication de préférence par voie électronique des documents suivants :
1) le procès-verbal...
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Avis 20180367
Service départemental d'incendie et de secours de la Corse-du-Sud (SDIS 2A)
Copie, par voie postale, des documents suivants :
1) son dossier personnel revêtu du tampon du...
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Avis 20180904
Mairie de Barjols
Copie, en sa qualité de membre de la commission hygiène et sécurité et des conditions de...