-
Conseil 20140224
Syndicat des Energies du Département de l'Isère (SEDI)
Caractère communicable à la Société X., candidat non retenu au titre du marché public portant...
-
Avis 20140252
Mairie d'Aix-les-Bains
Communication, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au contrat de...
-
Avis 20140312
Communauté de communes Plaines et Forêts d'Yveline (CCPFY)
Communication du rapport d'analyse des offres établi par le jury de concours relatif au marché...
-
Avis 20140335
Ministère de l'économie et des finances
Communication de l'avis émis le 22 octobre 2012 par la commission consultative des marchés...
-
Avis 20140341
Office du tourisme de l'Alpe-d'Huez
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur une mission...
-
Avis 20140357
Union pour la gestion des établissements des caisses de l'assurance maladie PACA et Corse (UGECAM 13)
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture, la...
-
Conseil 20140379
Mairie de Chassieu
Caractère communicable à des tiers, des comptes rendus et des rapports établis par l'assistant à...
-
Avis 20140381
Mairie de Saint-Alban
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention passés depuis...
-
Avis 20140394
Mairie de Bagneux
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
-
Avis 20140405
Direction départementale des territoires de l'Aveyron (DDT 12)
Envoi par courriel d'une copie des documents suivants, relatifs à l'autorisation d’exploiter...
-
Conseil 20140406
Syndicat mixte de réalisation des installations et du traitement des ordures ménagères (SMIRITOM 30)
Caractère communicable et modalités de communication à une association, des documents suivants...
-
Avis 20140419
Ministère de la justice
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la réalisation d'une...
-
Avis 20140455
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Communication des dossiers d'autorisation de mise sur le marché et des étiquettes commerciales...
-
Avis 20140468
Voies navigables de France (VNF)
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut sur cédérom, des documents suivants relatifs à un...