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Nantes Métropole 31/08/2019

  • Avis 20190036
    Nantes Métropole
    Copie de l'intégralité de l'arrêté préfectoral du 25 septembre 1973 et de son annexe, relatifs à...
    31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Permis de construire Archives
  • Avis 20190349
    Nantes Métropole
    Communication des documents suivants relatifs au lot n° 1 « Système de collecte » du marché...
    31/08/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20190692
    Nantes Métropole
    Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) les annexes du contrat de...
    31/08/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Transports publics
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Mots-clés

1 Archives 1 Délégation de service public 1 Gestion domaniale 1 Marché public 1 Permis de construire 1 Transports publics

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

2 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Défavorable/Secret des affaires 1 Favorable
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