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Avis 20180678
Université de Caen Normandie
Consultation ou délivrance d'une copie, dans le cadre de la recherche d'un étudiant prénommé X,...
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Avis 20180719
Mairie de Strasbourg
Copie des fiches concernant les concessions suivantes du cimetière Sainte-Hélène :
1) la...
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Avis 20180725
Institut d'études politiques (IEP) d'Aix-en-Provence
Communication de la décision de validation des crédits d'enseignement de sa quatrième année à l'IEP.
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Avis 20180752
Université Pierre et Marie Curie
Communication des documents suivants relatifs au campus de Jussieu :
1) le compte-rendu de la...
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Avis 20180868
Fondation nationale des sciences politiques (FNSP)
Communication des statistiques basiques relatives à l’admission aux neuf programmes de double...
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Avis 20180880
Ministère des sports
Communication des documents suivants relatifs à la fédération française de danse (FFD) pour...
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Avis 20180031
Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG)
Communication du dossier de sa tante décédée en 1991, Madame X, et de tout autre membre de sa...
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Avis 20180329
Mairie de Fontainebleau
Communication de l'inventaire des œuvres du XXème siècle faisant partie des collections municipales.
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Avis 20180353
Direction générale des patrimoines
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20180368
École élémentaire publique Georges Jean de Veldenz
Copie, à lui adresser directement, de l'intégralité des fiches de renseignements concernant ses...
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Avis 20180385
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, du...