-
Avis 20180669
Mairie de Montgenèvre
Copie des documents suivants relatif à la gestion communale de l'eau potable, destinés à la...
-
Avis 20180707
Ministère du travail
Communication des documents suivants :
1) le nombre d’entreprises relevant du secteur...
-
Conseil 20180730
Mairie de Maucourt (80)
Caractère communicable à un conseiller municipal, des documents suivants concernant la gestion...
-
Avis 20180750
Mairie de Scy-Chazelles
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) l’avis du service des...
-
Avis 20180760
Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA)
Communication de préférence au format pdf, des 50 conventions relatives aux bonnes pratiques...
-
Avis 20180796
Société d'économie mixte de tourisme du Périgord (SEMITOUR)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les bilans détaillés de 2014, 2015...
-
Avis 20180826
Mairie de Marnay-sur-Seine
Copie de documents relatifs :
I) à la procédure d'élaboration du plan local d'urbanisme :
1) les...
-
Avis 20180853
Mairie de Nîmes
Copie des actes administratifs de cession à la ville de Nîmes, de l'impasse sise 51 chemin de la...
-
Avis 20180872
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Communication par voie électronique du dossier de demande de subvention déposé par l'entreprise...
-
Avis 20181901
Mairie de Puy-Saint-Pierre
Copie des documents suivants relatifs à la gestion communale de l'eau potable, destinés à la...
-
Avis 20181952
Société Publique Locale Lascaux Exposition Internationale (SPL)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les bilans détaillés de 2014, 2015...
-
Avis 20180541
Préfecture de la Mayenne
Communication de documents relatifs à la société Célia Laiterie de Craon (LACTALIS) :
1) les...