-
Avis 20175153
Mairie de Saint-Sauveur-en-Diois
Copie de documents relatifs à la construction d'un four banal sur le toit des toilettes...
-
Avis 20175163
Mairie de Montmagny
Copie des documents suivants :
1) la délibération relative à l'attribution du régime...
-
Avis 20175183
Université de la Réunion
Communication des avis émis par le ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche dans...
-
Avis 20175185
Préfecture de l'Aude
Communication des documents suivants, cités à la vue n° 34 de la présentation faite par le...
-
Avis 20175196
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication, afin de connaître les causes de la mort et et de faire valoir ses droits auprès...
-
Avis 20173852
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de L'Indre (DDCSPP 36)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
-
Avis 20175064
Mairie de Villeneuve-le-Roi
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) le...
-
Avis 20175322
Université de Montpellier
Communication de la délibération du jury d'examen de la faculté de médecine de Montpellier pour...
-
Avis 20175363
Ministère de l'Intérieur
Communication, par voie électronique, de l'intégralité de l'enregistrement, référencé n° 6, de...
-
Avis 20180202
Compagnie d'aménagement des côteaux de Gascogne - CACG
Communication des débits moyens journaliers (DMJ) du cours d'eau de la Gimone, au point de...
-
Avis 20180210
Groupe DCNS
Copie de la note technique relative à l'ensemble de son activité professionnelle au sein de...
-
Avis 20180214
Conseil départemental de la Dordogne
Communication des éléments suivants :
1) concernant l'utilisation des véhicules de service :
a)...
-
Avis 20180215
Direction générale des patrimoines
Autorisation de reproduction du dossier suivant conservé aux archives de Paris, pour lequel il a...
-
Avis 20180315
Ministère des solidarités et de la santé
Copie de la convention passée entre le régime de la Protection sociale des agents généraux...