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Avis 20145107
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication des documents suivants concernant le deuxième appel d'offres référencé 2013/S...
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Avis 20150029
Autoroutes du Sud de la France (ASF)
Communication des documents suivants :
1) l'entier dossier d'enquête publique relatif à la...
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Avis 20150077
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Copie, sur cédérom, de l'ensemble des pièces composant le dossier de consultation des...
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Avis 20150084
Conseil général du Jura
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public portant sur...
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Avis 20150086
Conseil général du Jura
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public signé avec...
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Avis 20150088
Mairie de Tours
Consultation des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...
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Avis 20150095
Communauté de communes de la région d'Audruicq - CCRA
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Oye-Plage dans le...
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Avis 20150101
Syndicat intercommunal de Flaine
Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...
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Avis 20150118
Centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Montpellier
Communication des documents suivants concernant le marché public, passé selon la procédure de...
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Avis 20150140
Syndicat de Traitement des déchets Ardèche Drôme (SYTRAD)
Communication des documents suivants concernant le marché public passé avec le cabinet Parme le...
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Avis 20144566
Mairie de Sury-le-Comtal
Copie des documents suivants :
1) le certificat du permis tacite d'aménager définitif PA...
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Avis 20144904
Mairie d'Ecrouves
1) copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public portant...
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Avis 20145085
Syndicat mixte de promotion de l'activité transmanche (SMPAT)
Copie des documents suivants concernant le contrat du 30 octobre 2014 conclu avec la société...
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Avis 20145097
Syndicat mixte de promotion de l'activité transmanche (SMPAT)
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public passée...