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Avis 20134575
Mairie de Cergy
Copie des documents suivants :
1) tout acte de recrutement et/ou de nomination de Monsieur XXX...
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Avis 20134706
Mairie de La Côte-Saint-André
Copie de documents relatifs au PLU de la commune approuvé le 16 juillet 2013 :
1) le document...
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Avis 20134783
Mairie du Cailar
Copie des déclarations préalables établies par son voisin, Monsieur XXX XXX, domicilié 17 ter...
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Avis 20134808
Mairie de Petite-Forêt
Communication de l'arrêté municipal portant réglementation de la partie de la salle du conseil...
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Avis 20134826
Vice-rectorat de la Nouvelle-Calédonie (AC 988)
Consultation sur place, suivie de la délivrance d'une copie, de l'original de son diplôme...
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Avis 20134850
Ministère des affaires étrangères
Communication du compte rendu financier de la subvention de l’association de solidarité des...
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Avis 20134854
Centre des monuments nationaux
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au domaine national de Saint-Cloud,...
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Avis 20134870
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants, sollicités du pôle enregistrement de Paris 14e Montparnasse :
1)...
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Avis 20134872
Mairie d'Andouillé-Neuville
Consultation et copie d'éléments relatifs à l'autorisation d'accès à la RD 90 délivrée à...
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Avis 20134931
Mairie de Murviel-lès-Montpellier
Copie de documents relatifs à la création de la ZAC de la Rompude et de la Morte :
1) le compte...
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Avis 20134966
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Copie des documents concernant les décisions administratives relatives à l'affectation et à la...
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Avis 20134967
Rectorat de l'académie de Strasbourg (AC 67)
Copie de l'ensemble des documents relatifs à la nomination du médiateur universitaire de...
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Avis 20134978
Mairie de la Villeneuve-sous-Thury
Copie des délibérations du conseil municipal relatives au deuxième caveau provisoire ouvert en...