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Avis 20132740
Mairie de Gennevilliers
Copie des plans de zonages et de servitudes du plan local d'urbanisme (PLU), au format vectoriel SIG.
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Avis 20132752
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté municipal du 15 novembre 2012 délivrant le permis de...
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Avis 20132767
Mairie de Pressins
Copie d'éléments relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération prescrivant la révision du...
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Avis 20132778
Mairie de Saint-Jean-de-Védas
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la convocation des conseillers municipaux...
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Avis 20132792
Mairie de Férolles-Attilly
Copie, de préférence par courriel, des convocations adressées aux membres de la commission...
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Avis 20132833
Mairie de Lingèvres
Copie complète du plan local d'urbanisme (PLU).
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Avis 20132837
Mairie de Sepmeries
Copie des documents suivants, relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) :
1) la délibération du...
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Avis 20132849
Mairie de Villeneuve-les-Sablons
Copie des documents suivants :
1) le plan local d'urbanisme (PLU) ;
2) le plan d'occupation...
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Avis 20132913
Mairie de Lansargues
Copie des documents suivants :
1) les convocations adressées à chacun des membres du conseil...
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Avis 20132940
Mairie de Vasles
Copie de documents relatifs à l'élaboration du PLU de la commune :
1) le porter à connaissance...
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Avis 20132945
Mairie de Mortemer
Copie de documents relatifs au PLU de la commune approuvé le 13 décembre 2012 :
1) le compte...
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Avis 20132959
Mairie de Saint-Christol
Copie de la délibération du 25 mars 2013 approuvant le projet de révision du PLU de la commune.
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Avis 20132999
Mairie de Saint-Sauveur-d'Aunis
Copie de documents relatifs à la procédure d'enquête publique concernant l'élaboration du PLU de...
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Avis 20133010
Mairie d'Aigues-Vives
Copie de documents relatifs à la 3e modification du POS de la commune :
1) le plan de zonage du...
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Avis 20133100
Mairie du Girouard
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération du conseil municipal...
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Avis 20133102
Mairie de Saint-Wandrille-Rançon
Copie XXX documents relatifs au PLU XXX la commune :
1) les justificatifs XXX publicité dans...
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Avis 20133113
Mairie d'Aulas
Copie de documents relatifs à la parcelle B 2303 située lieu-dit Boulignac, dont ils sont...
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Avis 20131519
Mairie de Vitrolles
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) le plan intitulé « le plan local...