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Avis 20136000
Province Nord de Nouvelle-Calédonie
Communication des demandes déposées par la société minière Géovic, bénéficiaire des permis de...
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Avis 20136023
Communauté de communes Cestas Canéjan
Communication, par consultation sur place, des documents suivants relatifs à la gestion des...
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Avis 20136028
Conseil général des Pyrénées-Atlantiques
Copie, au format papier ou électronique, de documents relatifs au projet de prolongation de la...
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Avis 20136047
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'exploitation,...
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Avis 20136071
Mairie des Baux-de-Provence
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire...
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Avis 20133185
Mairie de Saint-Bois
Communication des documents suivants concernant le projet de carrière :
1) une feuille de...
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Avis 20133963
Mairie de Paris
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la maintenance,...
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Avis 20131911
Aéroports de Paris
- copie, de préférence, par courrier électronique ou par envoi postal des documents suivants...
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Avis 20131960
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication des documents suivants sous forme numérique :
1) les conventions liant, pour les...
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Avis 20132061
Direction générale des douanes et droits indirects
Communication, sur cédérom, des documents suivants concernant la décision du 18 décembre 2012...
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Avis 20132062
Direction générale des douanes et droits indirects
Communication, sur cédérom, des documents suivants concernant la décision du 18 décembre 2012...
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Avis 20132292
Autorité des marchés financiers (AMF)
Communication, par courrier électronique, du rapport de synthèse du 22 mars 2011 relatif à...
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Avis 20132460
Préfecture de l'Aveyron
Copie des documents suivants relatifs à la microcentrale hydroélectrique de...
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Avis 20134343
Syndicat mixte du SAGE des bassins versants du Cailly, de l'Aubette et du Robec
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...