Recherche - CADA

11/04/2013 Environnement Affaire courante

Avis 20130870
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Copie du courrier adressé par la Commission européenne à la France concernant l'ours des Pyrénées.

11/04/2013 Incompétence/Loi spéciale Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20131232
Mairie de Lexy

Copie de l'ensemble des plans de l’assainissement des tranches 1 et 2 du lotissement Chaud-Tourte.

11/04/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20131236
Préfecture du Gard

Copie des documents suivants : 1) l'entier dossier de demande d’autorisation, déposée par la...

11/04/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20131390
Mairie de Juvisy-sur-Orge

Communication de l'arrêté préfectoral autorisant la société Promogim à prélever de l'eau par...

11/04/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20131405
Mairie de Vernouillet (78)

Communication des informations suivantes concernant les tests réalisés du 28 au 31 décembre...

11/04/2013 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20131407
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Communication des correspondances échangées depuis 1999 entre le comptable public et le maire de...

11/04/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20131461
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)

Communication d'un document attestant que la commune de Saint-Julien-de-la-Nef est soumise aux...

11/04/2013 Favorable/Sauf diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20131477
Province Sud de Nouvelle-Calédonie

Communication, de préférence par courrier électronique, des documents prévus à l'article 7 de...

11/04/2013 Irrecevable/Documentation établissement de document Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20131482
Mairie de Saint-Rémy-de-Provence

Copie du dossier ayant conduit au projet de travaux d'assainissement de l'avenue de la...

11/04/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement
Avis 20131490
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Communication des documents suivants : 1) la présentation illustrée des flux de trajectoires en...

11/04/2013 Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transport aérien Pollution
Avis 20131532
Préfecture de l'Aisne

Communication du rapport de post-crue concernant le fonctionnement du barrage de Proisy les 7 et...

11/04/2013 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20131548
Mairie de Saint-Raphaël

Copie du rapport qu'avait dû établir la direction régionale de l’environnement, de l’aménagement...

11/04/2013 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20131571
Syndicat de destruction des ordures ménagères de l'Ouest du département de l'Eure (SDOMODE)

Communication des éléments suivants : 1) les tableaux de données analytiques de suivi des eaux...

11/04/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Déchets
Avis 20131573
Mairie de Grenoble

Communication des éléments suivants concernant l’expérimentation de la ville de Grenoble en...

11/04/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20131590
Mairie de Villers-Saint-Sépulcre

Communication, par courrier électronique, des documents suivants : 1) les rapports annuels sur...

11/04/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20131616
Mairie de La-Chapelle-du-Bois

Copie du plan établi après les travaux réalisés par la commune sur le fossé privé situé en...

11/04/2013 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement
Avis 20131641
Mairie de Leucate

Copie du contrat d'emplacement concernant le navire à passagers « Océane II » appartenant à...

11/04/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transport maritime et fluvial
Avis 20131647
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Communication des documents suivants : 1) la saisine du conseil national de protection de la...

11/04/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20131651
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Communication des documents suivants : 1) la saisine du conseil national de protection de la...

11/04/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel