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Avis 20111735
maire d'Aix-les-Bains- communication par courrier électronique du contrat de partenariat public privé signé le 14...
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Avis 20111763
ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire- communication de la liste de toutes les exploitations laitières françaises détenant plus de 500 vaches.
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Avis 20111813
ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement- communication des documents suivants : 1) la copie intégrale de I'arrêté du 1er mars 2010...