CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
03/06/2010

  • Avis 20102070
    directeur du GIE SESAM-Vitale
    Voir avis
    03/06/2010 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20102105
    premier président de la cour d'appel de Poitiers (service d'administration régional - SAR)
    - copie des documents suivants, relatifs au marché, en cours, ayant pour objet le gardiennage...
    03/06/2010 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Conseil 20102175
    présidente de l'université Paul-Valéry Montpellier III
    - caractère communicable à des syndicats étudiants des documents suivants établis dans le cadre...
    03/06/2010 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Travail Et Emploi/Droit Du Travail Enseignement Culture Loisirs Représentation Syndicats et représentation Examen et concours
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 directeur du GIE SESAM-Vitale 1 premier président de la cour d'appel de Poitiers (service d'administration régional - SAR) 1 présidente de l'université Paul-Valéry Montpellier III

Mots-clés

2 Marché public 1 Examen et concours 1 Représentation 1 Syndicats et représentation

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Enseignement Supérieur 1 Travail Et Emploi 1 Droit Du Travail 2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

2 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

2 Affaire de principe 1 Affaire courante
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page