CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
20/05/2010 Economie

  • Avis 20101586
    directeur général de l'opéra de Rouen - Haute-Normandie
    - communication des documents suivants : 1) les documents liant l'établissement à l'entreprise...
    20/05/2010 Sans objet/Inexistant Incompétence/Privé Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Enseignement Culture Loisirs/Culture Spectacle Contrats administratifs
  • Avis 20101617
    ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (DDEA du Doubs)
    - communication des éléments suivants relatifs à la station d'épuration de Montrond le Château...
    20/05/2010 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Environnement Développement Durable Et Transports Marché public
  • Avis 20101959
    ministre de la justice et des libertés
    - copie intégrale du rapport de l'inspection générale des services judiciaires sur le...
    20/05/2010 Favorable Economie Industrie Agriculture/Commerce Justice Ordre Public Et Sécurité/Juridiction Justice Ordre Public Et Sécurité Judiciaire
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 directeur général de l'opéra de Rouen - Haute-Normandie 1 ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (DDEA du Doubs) 1 ministre de la justice et des libertés

Mots-clés

1 Contrats administratifs 1 Judiciaire 1 Marché public 1 Spectacle

Thèmes

1 Culture 1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Enseignement 1 Environnement 3 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 1 Commerce 3 Industrie

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Incompétence/Privé 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page