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Environnement Affaire courante Favorable Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé

  • Avis 20170744
    Syndicat intercommunal d'aménagement de la Chiers
    Copie d'éléments relatifs au projet d'aménagement des rives de la Chiers à Cons-la-Grandville...
    27/04/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
  • Avis 20161671
    Préfecture de l'Ardèche
    Copie de documents relatifs : I) à la réalisation d'un poste de refoulement des eaux usées zone...
    26/05/2016 Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Sans objet/Communiqué Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Risques naturels Hydrologie
  • Avis 20150007
    Mairie de Binic
    Copie, sur cédérom, des documents suivants concernant la station d'épuration des eaux usées,...
    05/02/2015 Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Support de communication Tarification des documents
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Binic 1 Préfecture de l'Ardèche 1 Syndicat intercommunal d'aménagement de la Chiers

Séances

1 05/02/2015 1 26/05/2016 1 27/04/2017

Mots-clés

2 Eau 1 Hydrologie 1 Risques naturels 1 Support de communication 1 Tarification des documents

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Espace Naturel 2 Développement Durable Et Transports 2 Assainissement

Conclusions

3 Défavorable/Inachevé 3 Sans objet/Communiqué 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Sans objet/Inexistant
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