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Archives Culture Ordre Public Et Sécurité Enseignement Affaire courante Favorable

  • Avis 20092147
    maire de Metz
    - copie de l'acte de mariage de Marcel Léon Alphonse AYMAR avec Marie Eugénie BARAVILLE, en date...
    18/06/2009 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Archives Justice Ordre Public Et Sécurité Archives État civil
  • Avis 20084234
    maire de Peillac
    - copie intégrale de l'acte de naissance de M. André X, né dans la commune de Peillac le 6 octobre 1913.
    13/11/2008 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Archives Justice Ordre Public Et Sécurité Archives État civil
  • Avis 20032383
    maire de Fye
    - consultation des registres d'état-civil de plus de cent ans de la commune de Fye.
    05/06/2003 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Archives Justice Ordre Public Et Sécurité Archives État civil
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 maire de Fye 1 maire de Metz 1 maire de Peillac

Séances

1 05/06/2003 1 13/11/2008 1 18/06/2009

Mots-clés

3 État civil

Thèmes

3 Enseignement 3 Justice 3 Loisirs 3 Archives 3 Ordre Public Et Sécurité
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