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Avis 20141371
Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines
Communication d'une copie de toutes les pièces citées dans le relevé d'observations provisoires...
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Avis 20141631
Mairie de Bischwiller
Copie de documents relatifs au recrutement de Monsieur XXX XXX :
1) la déclaration de vacance...
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Avis 20141633
Mairie du Vésinet
Copie de documents relatifs à Monsieur XXX XXX :
1) l'arrêté de nomination au grade de chef de...
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Avis 20141695
Centre des monuments nationaux
Copie des documents suivants :
1) les convocations adressées aux membres de la commission...
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Conseil 20141764
Conseil général d'Indre-et-Loire (CG 37)
Caractère communicable, à Maître XXX XXX XXX, conseil de Madame XXX XXX, des documents...
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Avis 20141769
Office public Plaine Commune Habitat
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté de radiation des cadres le concernant ;
2)...
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Avis 20141785
Centre hospitalier régional universitaire de Lille
Communication de l'intégralité des contrats liant sa cliente au centre hospitalier régional...
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Avis 20141787
Mairie de Bagnolet
Copie des documents suivants relatifs à la mise en place d'un service de police municipale :
1)...
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Avis 20141789
Ministère de l'intérieur
Communication de l'avis de la commission administrative paritaire nationale de 2013, relatif au...