Recherche - CADA

Université d'Evry-Val d'Essonne Affaire courante Favorable/Sauf secret

Avis 20184440
Université d'Evry-Val d'Essonne

Communication des documents suivants : 1) les procès-verbaux des épreuves d'admission et...

21/03/2019 Favorable/Sauf secret Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20185116
Université d'Evry-Val d'Essonne

Copie, à ses frais, des documents suivants : 1) les procès-verbaux des épreuves d'admissions et...

18/04/2019 Favorable/Sauf secret Favorable/Sauf vie privée Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20195657
Université d'Evry-Val d'Essonne

Communication des documents relatifs à sa demande d'avancement à l'échelon exceptionnel de la...

25/06/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf secret Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20195695
Université d'Evry-Val d'Essonne

Communication des documents administratifs relatifs à sa demande d'avancement à l'échelon...

25/06/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf secret Travail Et Emploi / Emploi Public Etablissement supérieur Carrière
Avis 20211043
Université d'Evry-Val d'Essonne

Communication des procès-verbaux des épreuves d'admissions et d'admissibilités à l'examen...

25/03/2021 Favorable/Sauf secret Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissements art. 11 Concours