Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
02/04/2009
Loisirs
Enseignement
Agriculture/Secteurs Économiques
Affaire de principe
Avis 20091039
président du comité départemental du tourisme de la Manche
- copie des documents suivants relatif au service Manche Tourisme: 1) les pièces relatives aux...
02/04/2009
Favorable
Enseignement
Culture
Loisirs/Jeux
Economie
Industrie
Agriculture/Commerce
Economie
Industrie
Agriculture/Secteurs Économiques
Tourisme