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15/01/2009 Loisirs Affaire de principe

  • Avis 20090056
    président du Conseil supérieur de l'audiovisuel
    La communication des documents suivants : - de tous les documents qui ont permis au CSA d'opter...
    15/01/2009 Défavorable/Préparatoire Enseignement Culture Loisirs/Culture Enseignement Culture Loisirs Communication
  • Avis 20090110
    ministre de la défense
    - communication, dans le cadre de la préparation d'un doctorat sur le comportement et la vie des...
    15/01/2009 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Archives Enseignement Culture Loisirs Archives par dérogation
  • Avis 20090004
    maire de Lille
    - la copie des actes d'état civil suivants : 1) l'acte de mariage de DAMPEYROU Jean avec VENIEZ...
    15/01/2009 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Archives Modalités D’Accès État civil
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 maire de Lille 1 ministre de la défense 1 président du Conseil supérieur de l'audiovisuel

Mots-clés

1 Archives par dérogation 1 Communication 1 État civil

Thèmes

1 Modalités D’Accès 3 Culture 3 Enseignement 3 Loisirs 2 Archives 1 Culture

Conclusions

2 Favorable 1 Défavorable/Préparatoire
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