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Travail Et Emploi Affaire courante

Avis 20165184
Pôle emploi

Communication d'une nouvelle notification d'inscription précisant expressément le choix de son...

12/01/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Droit Du Travail Chômage
Avis 20165186
Mairie de Paris

Communication des documents suivants : 1) l'intégralité de la note de proposition, en date du 8...

12/01/2017 Favorable Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public
Avis 20165188
Mairie d'Ajaccio

Communication des documents concernant sa cliente, agent territorial spécialisé des écoles...

26/01/2017 Favorable/Sauf comportement Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20165194
Préfecture de police de Paris

Copie du dossier de son client, 1ère partie, 2ème partie, archives, comprenant l'état...

12/01/2017 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel
Avis 20165209
Ministère de l'intérieur

Copie des documents suivants 1) la lettre C.111 du 27 février 1984 du service des cultes,...

26/01/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Cultes
Avis 20165210
La Poste

Copie de l'entier dossier administratif de son client.

12/01/2017 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Dossier personnel
Avis 20165211
Lycée Mahatma Gandhi

Communication, par envoi postal, d'une copie d'écran de saisie de tous les chronos de courriers...

12/01/2017 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public
Avis 20165217
Rectorat de l'académie de Guadeloupe

Consultation de son dossier administratif.

12/01/2017 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel
Avis 20165218
Cour d'appel de Basse-Terre

Communication de l'ensemble des comptes rendus des comités techniques qui se sont tenus en 2016.

15/12/2016 Favorable Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Syndicats et représentation
Avis 20165219
Cour d'Appel de Bourges

Communication de l'ensemble des comptes rendus des comités techniques qui se sont tenus en 2016.

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi / Emploi Public Syndicats et représentation
Avis 20165220
Cour d'Appel de Colmar

Communication de l'ensemble des comptes rendus des comités techniques qui se sont tenus en 2016.

15/12/2016 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Syndicats et représentation
Avis 20165221
Cour d'appel de Montpellier

Communication de l'ensemble des comptes rendus des comités techniques qui se sont tenus en 2016.

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi / Emploi Public Syndicats et représentation
Avis 20165222
Cour d'appel de Nancy

Communication de l'ensemble des comptes rendus des comités techniques qui se sont tenus en 2016.

15/12/2016 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Syndicats et représentation
Avis 20165223
Cour d'appel d'Amiens

Communication de l'ensemble des comptes rendus des comités techniques qui se sont tenus en 2016.

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi / Emploi Public Syndicats et représentation
Avis 20165224
Cour d'appel de Poitiers

Communication de l'ensemble des comptes rendus des comités techniques qui se sont tenus en 2016.

15/12/2016 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Syndicats et représentation
Avis 20165225
Cour d'appel de Reims

Communication de l'ensemble des comptes rendus des comités techniques qui se sont tenus en 2016.

15/12/2016 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Syndicats et représentation
Avis 20165226
Cour d'appel de Toulouse

Communication de l'ensemble des comptes rendus des comités techniques qui se sont tenus en 2016.

15/12/2016 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Syndicats et représentation
Avis 20165227
Cour d'appel de Metz

Communication de l'ensemble des comptes rendus des comités techniques qui se sont tenus en 2016.

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi / Emploi Public Syndicats et représentation
Avis 20165228
Cour d'appel de Nouméa

Communication de l'ensemble des comptes rendus des comités techniques qui se sont tenus en 2016.

15/12/2016 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Syndicats et représentation
Avis 20165229
Cour d'appel d'Orléans

Communication de l'ensemble des comptes rendus des comités techniques qui se sont tenus en 2016.

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Syndicats et représentation