CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Formation professionnelle Affaire courante

  • Avis 20223224
    GRETA - CFA Provence - Aix-en-Provence
    23/06/2022 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Refus non établi Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Professionnel Formation professionnelle
  • Avis 20225129
    Centre de formation d'apprentissage WEC FORMATION
    13/10/2022 Favorable/Sauf article L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Professionnel Formation professionnelle
  • Avis 20237208
    Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités Nouvelle-Aquitaine (DREETS 33)
    11/01/2024 Favorable/Sauf établissement de document Travail Et Emploi / Droit Du Travail Formation professionnelle
  • «
  • ‹
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • ›
  • »
Résultats 121 à 123 sur 123 trouvés.

Administrations

8 Ministère des solidarités et de la santé 8 Pôle emploi 3 Association pour la formation professionnelle des adultes (AFPA) 3 Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social 2 Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités Nouvelle-Aquitaine (DREETS 33) 2 Direction régionale des entreprises, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE 93) 2 La Poste 2 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 2 Ministère des Armées 2 Orange Groupe

Séances

7 27/05/2021 4 28/11/2019 3 11/01/2001 3 20/06/2013 3 05/06/2014 3 22/10/2015 3 25/11/2021 2 06/12/2012 2 14/03/2013 2 30/01/2014

Mots-clés

16 Carrière 15 Territoriale 10 Professions médicales 6 Chômage 5 Dossier personnel 4 Conditions de travail 4 Examen et concours 3 Assimilés fonctionnaires 3 Budgets et comptes

Thèmes

10 Affaires Sanitaires Et Sociales 10 Loisirs 19 Culture 19 Enseignement 34 Travail Et Emploi 22 Droit Du Travail 13 Emploi Public 54 Travail Et Emploi 37 Emploi Public 17 Droit Du Travail

Conclusions

61 Favorable 20 Favorable/Sauf vie privée 13 Sans objet/Inexistant 11 Sans objet/Communiqué 8 Favorable/Sauf appréciation 8 Favorable/Sauf article L311-6 8 Favorable/Sauf commercial industriel 7 Favorable/Sauf comportement 6 Défavorable/Comportement 5 Défavorable/Vie privée
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page