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Algorithme Enseignement

  • Avis 20221454
    Centre national des œuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
    23/06/2022 Incompétence/Privé Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source
  • Avis 20227752
    Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
    26/01/2023 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Algorithme code source Scolarité et examens
  • Avis 20228019
    Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
    26/01/2023 Irrecevable/Imprécise Favorable/Sauf vie privée Défavorable Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Algorithme code source
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Résultats 101 à 103 sur 103 trouvés.

Administrations

4 Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation 4 Université de Strasbourg 3 Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse 2 Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation 2 Université Jean Moulin Lyon 3 2 Université Panthéon-Assas Paris II 2 Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne 2 Université Paris 7 - Diderot 2 Université Paris-Dauphine 2 Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC)

Séances

65 10/01/2019 9 19/12/2019 5 06/09/2018 4 31/12/2019 3 18/04/2019 3 07/11/2019 2 19/11/2020 2 10/12/2020 2 26/01/2023 1 15/09/2018

Mots-clés

103 code source 6 CNIL 4 Examen et concours 3 Mise en ligne 1 Etablissement supérieur 1 Institution scolaire 1 Scolarité et examens

Thèmes

103 Culture 103 Loisirs 97 Enseignement Supérieur 4 Enseignement Scolaire 2 Enseignement Professionnel

Conclusions

69 Défavorable/Secret 12 Incompétence/Loi spéciale 8 Favorable 4 Incompétence/CNIL 4 Irrecevable/Diffusion publique 3 Sans objet/Communiqué 3 Sans objet/Inexistant 2 Défavorable 2 Irrecevable/Mal dirigée 1 Défavorable/Déliberation

Modes de consultation

88 Affaire courante 6 Affaire de principe 5 Délégué 3 Avec audition de l'administration
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