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Équipements collectifs Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire

  • Avis 19921854
    maire de Villeneuve-Saint-Georges
    - registre mis à la disposition des personnes interéssées dans dans les locaux des services...
    12/11/1992 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs Zones d’activités Expropriation - préemption
  • Avis 20003916
    préfet de la Haute-Savoie
    - intégralité des documents établis à l'occasion de la procédure d'instruction mixte locale...
    19/10/2000 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Vie Publique/Politique Générale Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Permis de construire Équipements collectifs Action du gouvernement
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Résultats 81 à 82 sur 82 trouvés.

Administrations

4 Electricité Réseau Distribution France (ERDF) 2 Association foncière urbaine autorisée « Les Jardins de Sérignan » 2 Mairie de Bordeaux 2 Mairie de Dardilly 2 Société d'aménagement et de développement des villes (SADEV 94) 1 Communauté d'agglomération Le Grand Narbonne 1 Communauté d'agglomération Marne et Chantereine 1 Communauté d'agglomération Perpignan Méditerranée 1 Communauté d'agglomération de Montpellier 1 Communauté d'agglomération du Libournais (CALI)

Séances

6 23/05/2013 4 20/06/2013 3 20/12/2012 3 28/03/2013 3 04/07/2013 3 30/01/2014 3 18/09/2014 3 18/06/2015 2 06/12/2012 2 14/03/2013

Mots-clés

4 Sécurité sanitaire 3 Eau 3 Gestion domaniale 3 Infrastructures routières 3 Risques naturels 3 Transports publics 2 Expropriation - préemption 2 Permis de construire 1 Action du gouvernement

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Transports 1 Environnement 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Vie Publique 82 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Urbanisme

Conclusions

38 Favorable 16 Sans objet/Communiqué 10 Sans objet/Inexistant 9 Favorable/Sauf commercial industriel 6 Favorable/Sauf vie privée 5 Défavorable/Préparatoire 4 Favorable/Sauf sécurité 3 Favorable/Sauf préparatoire 3 Irrecevable/Imprécise 2 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre...

Modes de consultation

80 Affaire courante 2 Affaire de principe
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