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Avis 20201493
Centre hospitalier spécialisé de Saint-Cyr-Au-Mont-d'Or
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20201494
Groupe Hospitalier de la région de Mulhouse et Sud Alsace (GHRMSA)
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20201495
Centre hospitalier universitaire de Grenoble Alpes (CHU)
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20201497
Etablissement Public de Santé Mentale de la Vallée de l'Arve - La Roche-sur-Foron (EPSM 74)
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20201498
Centre hospitalier Sainte-Marie du Puy-en-Velay
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20201499
Centre hospitalier Georges Daumézon de Bouguenais
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20195887
Centre hospitalier Bretagne Atlantique Vannes-Auray
Communication, à la suite d'une première transmission partielle de son dossier médical, de la...
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Avis 20196108
Centre hospitalier d'Abbeville
Communication, à ses frais, par voie postale, de l’intégralité des documents qui constituent son...
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Avis 20200077
Centre hospitalier de Moulins-Yzeure
Communication, par voie dématérialisée, à la suite d'une précédente transmission, des documents...
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Avis 20200082
Centre hospitalier du Rouvray
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20200132
Hôpitaux universitaires de Strasbourg (CHRU)
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20200140
Centre hospitalier Charles Perrens de Bordeaux
Communication des documents suivants :
1) le registre de contention et d'isolement de...
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Avis 20200175
Etablissement public de santé Alsace-Nord (EPSAN)
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20200218
Centre Hospitalier Jean-Pierre Falret
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20200385
Institut MGEN Marcel Rivière - Institut MGEN de La Verrière
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20200494
Centre Hospitalier de Saumur
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20200539
Centre de santé mentale angevin CESAME
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20200582
Centre Hospitalier de l'Estran
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20200638
Centre psychothérapique de l'Ain
Copie des documents signés par les tiers concernant son hospitalisation sous contrainte (HDT)...
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Avis 20200661
Centre psychothérapique de l'Ain
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...