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Avis 20155186
Lycée Frédéric Mistral de Nîmes
Communication des documents suivants relatifs au chantier pédagogique effectué par les élèves du...
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Avis 20155203
Fédération Française de Tir (FFTIR)
Copie du courrier du 13 novembre 2014 de Monsieur X, président de la Ligue régionale de tir du...
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Avis 20155215
Premier ministre
Communication de la décision d'internement administratif au camp de Foun Tataouine (Tunisie)...
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Avis 20155228
Mairie de Paris
Copie de l'acte de reconnaissance de Monsieur X, par son père, Monsieur X faite en la mairie du...
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Avis 20155233
Direction générale des patrimoines
Communication des échanges entre le service des Archives de France et Monsieur X se rapportant...
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Avis 20155261
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Communication des documents suivants relatifs à la session 2015 de l'examen d'accès au centre...
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Avis 20155278
Mairie de Saint-Pierre-le-Moutier
Communication, de préférence sur support numérique, ou à défaut, sur papier, de l'acte de décès...
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Avis 20150823
Collège de l'Esplanade avec sections internationales de Strasbourg
Copie des documents suivants relatifs à la non admission de son fils, X X, en classe de 5ème «...
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Avis 20150836
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication, de préférence par voie électronique ou par envoi postal, de l'avis communiqué au...
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Avis 20150839
Lycée professionnel Suzanne Valadon
Communication, de préférence par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants...
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Avis 20150954
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20150992
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'avis et le procès-verbal des deux...
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Conseil 20151072
Université Montpellier I
Caractère communicable des documents suivants :
1) les listes d'étudiants inscrits ;
2) les...
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Avis 20151083
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie du procès verbal du conseil pédagogique de l'institut de formation en soins infirmiers...
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Avis 20151104
Mairie de Nîmes
Copie des documents suivants :
1) la convention « finale » tri-annuelle d'objectifs 2014 à 2016...
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Avis 20151186
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20151276
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Communication de l'original de son diplôme de BTS assistant manager obtenu en juin 2014.
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Avis 20151281
Université de la Réunion
Copie des procès-verbaux des conseils d'administration restreints aux enseignants chercheurs.
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Avis 20151295
Rectorat de l'académie de Besançon
Communication des éléments suivants :
1) les données à caractère personnel la concernant...
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Avis 20151368
Conseil départemental de Seine-et-Marne
Communication du dossier de la DDASS concernant Monsieur X, né le 6 septembre 1931 et décédé le...