Recherche - CADA

Economie

Avis 20180475
SEINE-ET-MARNE THD

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support électronique, des...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20180476
MOSELLE NUMERIQUE

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15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20180477
THD06

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support électronique, des...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20180478
MANCHE FIBRE

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support électronique, des...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20180480
THD 59-62

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support électronique, des...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20180492
Etablissement public d'aménagement Alzette Belval

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180531
Mairie de Falicon

Communication des documents suivants concernant le marché public n° 02-2016 ayant pour objet des...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180534
Mairie de Paris

Communication du contrat de délégation de service public passé avec les sociétés X et X.

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20180535
Hôpital Marie Lannelongue

Copie des documents suivants : 1) le marché passé avec la société TSO, résilié le 31 août 2017...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180536
Mairie de Pourrières

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le marché public...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180540
Centre hospitalier de Niort

Communication des factures mandatées pour le paiement des équipements acquis par le centre...

15/09/2018 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180543
Centre Hospitalier Louis Conte de Gramat

Consultation du contrat passé avec la X portant sur la location d’un bâtiment occupé par un...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20180580
Métropole de Lyon

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet le transport,...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180591
Mairie de Saintry-sur-Seine

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents concernant les marchés publics...

19/04/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180615
Mairie de Soissons

Communication du rapport d'attribution relatif à l'appel d'offre n°17AO06 « services...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20184809
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes

Copie des décomptes généraux des marchés publics de travaux correspondants aux lots n°3, 4.1,...

17/05/2019 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20184811
Centre communal d'action sociale d'Antibes Juan-Les-Pins (CCAS 06)

Communication, sans occultation, des documents suivants : 1) le rapport de présentation, à...

06/06/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20184824
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Communication des documents suivants concernant le marché d'entretien du parc d'appareils...

17/05/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20184825
Communauté de communes Bazois Loire Morvan

Communication, par courriel ou par courrier, des documents suivants concernant le marché de...

06/06/2019 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20184887
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)

Communication, par voie électronique et/ou obtention de copie avec indication de devis des...

17/05/2019 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public