Recherche - CADA

Infrastructures routières Industrie

Avis 20130857
Préfecture du Loiret

Communication d'une copie des plans des travaux connexes et hydrauliques réalisés dans le cadre...

14/03/2013 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Economie Industrie Agriculture/Agriculture Surfaces agricoles Infrastructures routières
Avis 20191585
Métropole Toulon Provence Méditerranée

Copie de tous les documents budgétaires relatifs au marché public 17trav08, ayant pour objet le...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Budgets et comptes Infrastructures routières
Avis 20213092
Eurométropole de Strasbourg

Communication de la copie du marché public ou de la convention portant sur la viabilité...

17/06/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs Infrastructures routières
Avis 20217511
Société d'aménagement Grenoble Espace Sud (SAGES)

Communication d'une copie de l'avenant n° 9 à la convention de concession d'aménagement.

17/02/2022 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Infrastructures routières
Avis 20216802
Conseil départemental de la Vendée (CD 85)

21/04/2022 Favorable/Environnement Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières

«
‹
1
2
›
»