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Avis 20211330
Préfecture du Haut-Rhin
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20211331
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20211336
Préfecture de la Loire-Atlantique
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20211340
Préfecture de la Marne
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20211341
Préfecture de la Mayenne
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20211347
Préfecture de la Somme
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20211350
Préfecture de la Vienne
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20211357
Préfecture de l'Oise
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20211362
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20211396
Préfecture d'Indre-et-Loire
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20211397
Préfecture du Cher
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20211399
Préfecture du Tarn
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20205257
Ministère de l'Intérieur
Copie des conclusions et de la note d'étape se rapportant à la lettre de mission relative aux...
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Avis 20205422
Préfecture de l'Hérault
Communication d'une copie de l'arrêté portant fermeture temporaire jusqu'au mois de juin 2021de...
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Avis 20205671
Préfecture du Loiret
Communication des documents suivants, concernant l'association « X » :
1) les statuts de...
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Avis 20202525
Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Communication des courriers et courriels échangés entre le ministre X, X (ou les membres des...
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Avis 20202526
Ministère de l'Intérieur
Communication des courriers et courriels échangés entre le ministre X (ou les membres de son...
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Avis 20204401
Mairie de Moirans
Copie des documents suivants, relatifs au déploiement du système de vidéoprotection dans la...
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Avis 20204505
Mairie de Gémenos
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants, relatifs à...
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Avis 20205008
Ministère de l'Intérieur
Communication et publication mensuelle des informations relatives aux amendes forfaitaires...