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Avis 20215534
Mairie de Vaujours
Communication des documents suivants concernant l'étude de sols réalisée par la société X sur...
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Avis 20215566
Préfecture du Gers
Communication des relevés sismographiques, effectués à la suite de la campagne 2019 de tirs de...
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Conseil 20215701
Conseil régional d'Ile-de-France
Caractère communicable du dossier technique amiante (DTA) des lycées gérés par la région, situés...
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Avis 20215729
Préfecture de la Sarthe
Communication des élements suivants relatifs à la pollution par le chlorure de vinyle monomère...
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Avis 20215582
EDF
Communication, à la suite d'une transmission incomplète, des documents ayant servi de base à...
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Avis 20215808
Préfecture de la Haute-Corse
Communication, par courriel, de documents suivants transmis par l'exploitant, conformément aux...
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Avis 20216529
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Communication des « hypothèses de trafic retenues » pour la modélisation des cartes stratégiques...
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Avis 20203448
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Communication des études relatives au site de l'ancienne usine EIF sur la commune de Montreuil,...
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Avis 20203630
Conseil régional de Bretagne
Communication des documents relatifs à la gestion du risque radon au sein du lycée Brizeux de...
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Avis 20203948
Communauté de communes Loir Lucé Bercé
Communication des éléments suivants :
1) l'étude de l'intégration des 3 syndicats chargés de...
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Avis 20203967
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Communication de la copie des rapports et des prescriptions relatifs au site industriel de...
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Avis 20204042
Préfecture de la Manche
Communication, de préférence par courriel ou sur CD-ROM ou à défaut sous format papier par voie...
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Avis 20204158
Préfecture de la Drôme
Communication des éléments suivants :
1) le registre phytosanitaire de Monsieur X, établi...
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Avis 20204173
Préfecture de l'Aveyron
Communication, en format numérique, de l’intégralité du rapport GEODERIS intitulé « Étude...
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Avis 20204253
Syndicat de l'eau potable Rhône-Aygues-Ouvèze
Communication des documents visés dans le courrier que le syndicat lui a adressé le 30 juillet...
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Avis 20204403
Préfecture du Nord
Communication, par voie électronique de préférence ou à ses frais, des documents relatifs à la...
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Avis 20204415
Mairie de Lézan
Communication des documents suivants :
1) toute correspondance existante depuis le 24 novembre...
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Avis 20210238
Mairie de Louveciennes
Communication des informations suivantes :
1) les fiches techniques concernant tous les modèles...
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Avis 20210562
Ministère de la Transition écologique
Communication des documents et informations relatifs à l’environnement, et plus particulièrement...
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Avis 20210652
Préfecture de Saône-et-Loire
Communication des documents relatifs à une dérive d'épandage de pesticides :
1) le procès-verbal...