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Marché public

  • Avis 20232427
    Mairie de Capesterre-Belle-Eau
    07/09/2023 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20234160
    Mairie de Baie-Mahault
    07/09/2023 Favorable/Sauf vie privée Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf comportement Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
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Administrations

11 Conseil régional de la Réunion 3 Mairie de Cayenne 3 Mairie de Saint-Chély-d'Apcher 3 Ministère de l'Equipement et des Transports Terrestres - Gouvernement de la Polynésie Française 3 Ministère de la Justice 3 SNCF Mobilités 2 Collectivité de Saint-Martin 2 Communauté de communes Coeur d'Estuaire 2 Conseil régional de La Réunion 2 Mairie de Cauchy-à-la-Tour

Séances

12 30/06/2020 9 31/12/2017 8 31/08/2019 8 14/10/2021 6 15/09/2018 6 31/03/2020 5 13/02/2014 5 30/09/2020 5 31/05/2021 5 08/09/2022

Mots-clés

8 Budgets et comptes 8 Professions médicales 7 Eau 4 Infrastructures routières 4 POS-PLU 4 Subvention 3 Gestion domaniale 3 Vidéosurveillance 2 Assimilés fonctionnaires

Thèmes

5 Environnement 5 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 6 Vie Publique 6 Vie Locale 80 Agriculture 80 Marchés Et Contrats Publics 158 Agriculture 158 Marchés Et Contrats Publics 238 Economie 238 Industrie

Conclusions

94 Favorable/Sauf commercial industriel 82 Favorable/Sauf secret des affaires 66 Favorable 62 Sans objet/Communiqué 37 Sans objet/Inexistant 26 Défavorable/Commercial industriel 21 Favorable/Sauf préparatoire 16 Défavorable/Secret des affaires 14 Favorable/Sauf article L311-6 13 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

182 Affaire courante 50 Délégué 15 Affaire de principe
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