-
Avis 20220272
Institut de formation en soins infirmiers Croix Rouge Française (IFSI 78)
Communication, à la suite de la décision d'exclusion définitive du X prise à l’encontre de sa...
-
Avis 20220273
Conseil de fabrique de la cathédrale de Strasbourg
Communication d'une copie du compte rendu de la réunion du comité scientifique de l'horloge...
-
Avis 20220274
Musée du Louvre
Communication des documents suivants :
1) copie électronique de la totalité des rapports de...
-
Avis 20220275
Musée Lorrain
Communication d'une copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le rapport...
-
Avis 20220279
Etablissement public du château de Fontainebleau
Communication d'une copie des documents relatifs à la « pendule astronomique à dix cadrans »...
-
Avis 20220289
Collège Edgar Varèse
Communication, à ses frais, par lettre recommandée avec accusé de réception, à la suite d'une...
-
Avis 20220313
Institut national des sciences appliquées de Lyon (INSA 69)
Communication, à la suite de la décision d'exclusion prise à l'encontre de son client, des...
-
Avis 20220318
Université Paris Cité
Copie, par voie électronique, des documents suivants :
1) la liste des sujets des deux épreuves...
-
Avis 20220325
Collège Michel-Richard Delalande
Communication des avis du médecin de l’éducation nationale relatifs à la mise en place des plans...
-
Avis 20220328
Mairie de Taverny
Communication, en sa qualité parent détenteur de l'autorité parentale, de du dossier fiche...
-
Avis 20220331
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75 - Siège)
Communication, au format numérique ou sous forme d'un duplicata en format papier, de son diplôme...
-
Avis 20220335
Rectorat de l'académie de Besançon (AC 25)
Communication de sa grille d’évaluation de l’unité d’enseignement 7 (UE 7), mémoire au titre de...
-
Avis 20220358
Mairie de Sel-de-Bretagne
Consultation des archives communales.
-
Avis 20220371
Ministère des armées et des anciens combattants
Reproduction, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
-
Avis 20220486
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication, de préférence par voie électronique, d'une copie du rapport (contenu et...
-
Avis 20220533
Université de Bretagne Sud
Communication du bordereau adressé aux membres de la commission de la formation et de la vie...
-
Avis 20220548
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Garonne (DSDEN 31)
Communication du dernier rapport de visite des établissements hors-contrat suivants :
1) l'école...
-
Avis 20220549
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Val-d'Oise (DSDEN 95)
Communication du dernier rapport de visite de l'établissement hors-contrat « l'école du cours...
-
Avis 20220550
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Hauts-de-Seine (DSDEN 92)
Communication du dernier rapport de visite de l’établissement hors-contrat « l'école du cours...
-
Avis 20220551
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Essonne (DSDEN 91)
Communication du dernier rapport de visite de l’établissement hors-contrat « l'école R. Steiner...