Recherche - CADA

Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Affaire courante

Avis 20156017
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'achat de...

21/01/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20156018
Mairie de Beausoleil

Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société attributaire concernant le lot n° 5 du...

21/01/2016 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20156019
Mairie d'Aix-en-Provence

Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société attributaire concernant le lot n° 1 du...

21/01/2016 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20156035
Conseil départemental du Finistère

Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société attributaire concernant le lot n° 1 du...

21/01/2016 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20156036
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges

Copie de la convention passée entre la mairie de Villeneuve-Saint-Georges et la société URBANIS,...

21/01/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20156043
Office des postes et télécommunications de Nouvelle-Calédonie (OPT)

Copie des documents suivants concernant les lots n° 1 et 2 attribués à la société VIGIFONDS...

21/01/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20156044
Office des postes et télécommunications de Nouvelle-Calédonie (OPT)

Copie des documents suivants concernant les lots n° 1 et 2 attribués à la société VIGIFONDS...

21/01/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20156061
Mairie de La Trinité (97220)

Caractère communicable, à un candidat évincé, du bordereau des prix unitaires de l'entreprise...

21/01/2016 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20156081
Conseil départemental de la Guadeloupe

Copie du procès-verbal d'ouverture des plis concernant le marché public passé en 1996, ayant...

21/01/2016 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20156088
Mairie de Mulhouse

Communication des documents suivants concernant le lot n° 3 « menuiserie alu » du marché public...

21/01/2016 Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20156093
Conseil départemental du Doubs

Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société attributaire concernant les lots n° 1...

21/01/2016 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20156099
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Communication du bordereau des prix unitaires des entreprises attributaires concernant...

04/02/2016 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Conseil 20156107
Mairie de Cassis

Caractère communicable, au conseil juridique d'un candidat évincé, de l'avis de la commission...

21/01/2016 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154940
Ministère de la défense

Communication des documents suivants concernant le marché public SERV 1018 passé avec la société...

18/02/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Défavorable/Procédure Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154984
Centre hospitalier de Bourg-Saint-Maurice

Copie des documents suivants concernant le marché public de conception-réalisation pour la...

07/01/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155267
Métropole européenne de Lille (MEL)

Communication du nouveau contrat de délégation de service public de l'eau potable, - sans...

04/02/2016 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20150805
Conseil général des Côtes-d'Armor

Communication, par voie électronique de préférence, de l'intégralité du contrat et des annexes...

02/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20150833
Communauté d'agglomération CIVIS (Communauté intercommunale des Villes Solidaires)

Copie ou consultation, en sa qualité de conseiller communautaire, de l'ensemble des documents...

02/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150841
Mairie de Paris

Copie, par envoi postal, des documents suivants relatifs à l'avenant n° 4 à la convention...

02/04/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150853
Montpellier Méditerranée Métropole

Copie par voie électronique des documents suivants : 1) le contrat de délégation de service...

02/04/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public