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Avis 20170906
Mairie de Rueil-Malmaison
Copie, par courrier électronique, à défaut par envoi postal ou mise à disposition, du bilan des...
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Avis 20170912
Mairie de Lyon
Communication, dans le cadre du non renouvellement du contrat à durée déterminée de son client à...
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Avis 20170951
Ministère des Armées
Copie, en deux exemplaires, de l'état signalétique de ses services militaires détenus par le...
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Avis 20170972
Service départemental d'incendie et de secours de l'Isère (SDIS 38)
Communication de l'intégralité des recueils des avis pour les avancements au grade de lieutenant...
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Avis 20170991
Lycée agricole Edouard de Chambray
Communication des lettres le visant adressées par les élèves, les parents d'élèves, les...
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Avis 20170998
Ministère de la Justice
Communication de son classement et des points qui lui ont été attribués, pour avis de la...
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Avis 20171048
Institut d'études politiques de Rennes
Copie des pièces de la procédure pénale enregistrée à la chambre de l'instruction sous le numéro...
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Avis 20171067
Ministère des Armées
Copie de son relevé de carrière du plan amiante récapitulant la nature et la durée de ses postes...
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Avis 20171091
Ministère de l'Intérieur
Communication de l'arrêté du 5 décembre 2016 le plaçant en disponibilité d'office.
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Avis 20171095
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Haute-Normandie (DIRECCTE 76)
Communication de son compte rendu d'entretien professionnel 2016.
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Avis 20171096
Groupe hospitalier Carnelle Portes de l'Oise (GHCPO)
Communication de deux courriers le concernant, adressés à Monsieur X, directeur des ressources...
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Avis 20171099
Institut d'études politiques de Lyon
Communication des rapports relatifs à la demande de promotion du demandeur au grade de maître de...
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Avis 20171204
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Communication des documents suivants :
1) les extraits des procès-verbaux des commissions...
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Avis 20171223
Banque de France
Communication des décisions de nomination intervenues en application du tableau d'avancement...
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Avis 20171241
Mairie d'Arc-sur-Tille
Copie du dossier de saisine de la commission administrative paritaire (CAP C) du centre de...
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Avis 20171242
Ministère de l'éducation nationale
Consultation des documents disposant des informations statistiques suivantes relatifs à la...
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Avis 20171243
Ministère de la Justice
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu d’entretien du 10 octobre 2016 à la...
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Avis 20171278
Service départemental d'incendie et de secours de la Réunion (SDIS 974)
Communication des documents suivants relatif à réunion de la commission administrative paritaire...
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Avis 20171288
Ministère des Armées
Copie du document transmis au CMG de Lyon dans lequel est émis l'avis motivé de la société DCNS...
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Avis 20171305
Centre hospitalier Alès-Cévennes
Communication de la décision ou de l'arrêté plaçant son client en congé pour maladie depuis le...