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Santé Loisirs / Archives

  • Avis 20182355
    Ministère des Armées
    Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
    06/09/2018 Défavorable/Secret Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation Armée Santé
  • Avis 20195595
    Ministère des Armées
    Copie du dossier médical de feu son grand-père, Monsieur X né X, décédé le X, qui a servi dans...
    20/02/2020 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Armée Santé
  • Avis 20210677
    Ministère des armées
    Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
    25/03/2021 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation Armée Santé
  • Avis 20230198
    Ministère des armées
    16/02/2023 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation Armée Santé
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Administrations

2 Ministère des Armées 2 Ministère des armées

Séances

1 06/09/2018 1 20/02/2020 1 25/03/2021 1 16/02/2023

Mots-clés

4 Armée 3 Archives par dérogation

Thèmes

4 Culture 4 Enseignement 4 Loisirs

Conclusions

3 Favorable 1 Défavorable/Secret
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