-
Avis 20160097
Centre national d'art et de culture Georges Pompidou
Communication de l'entier dossier se rapportant à la donation de trois œuvres de Marcel Storr...
-
Avis 20151104
Mairie de Nîmes
Copie des documents suivants :
1) la convention « finale » tri-annuelle d'objectifs 2014 à 2016...
-
Avis 20151892
Mairie de Chalon-sur-Saône
Communication de l'accord de partenariat passé entre la ville de Chalon-sur-Saône et...
-
Avis 20135421
Conseil général du Rhône
Communication de l'inventaire des œuvres collectionnées par le département ainsi que les visuels...
-
Avis 20142471
Conseil régional de Languedoc-Roussillon
Communication des documents suivants :
1) les aides accordées annuellement par le fonds...
-
Avis 20142472
Direction régionale des affaires culturelles du Languedoc Roussillon (DRAC 34)
Communication des documents suivants :
1) l’inventaire et récolement de la collection publique...
-
Avis 20142474
Mairie de Nîmes
Communication des documents suivants :
1) les factures comprenant la date et le prix d'achat de...
-
Avis 20143389
Opérateur du patrimoine et des projets immobiliers de la culture (OPPIC)
Communication de tout document concernant la participation de l'OPPIC au musée universel du...
-
Avis 20132804
Musée des beaux-arts de Tourcoing (MUba)
Communication de la liste exacte des œuvres dont le musée a fait l'acquisition auprès d'XXX XXX...
-
Avis 20021036
secrétaire général du Gouvernement
- copie des décisions confirmant formellement le transfert, ainsi que le maintien dans son...