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Avis 20170853
Mairie de Saint-Etienne
Copie des documents suivants :
1) les comptes rendus de réunions et autres documents qui sont la...
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Avis 20195137
Association Foncière Pastorale Autorisée de Carpineto
Communication, sous forme numérique de préférence, des documents suivants :
1) les comptes...
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Avis 20204251
Syndicat Mixte de gestion forestière de la Bourboule
Communication de la copie du procès‐verbal des délibérations du 23 septembre 2015.
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Avis 20216125
Mairie d'Ambazac
Communication, par voie postale, des documents suivants :
1) l'arrêté municipal d'autorisation...
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Avis 20220394
Office national des forêts (ONF)
Communication des documents suivants relatifs à la forêt relevant de la section de commune du...
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Avis 20222116
Mairie de Charleville-Mézières
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Avis 20227683
Mairie de Choloy-Ménillot