-
Conseil 20163683
Mairie de Serans
Caractère communicable de la convention de tournage qui a été signée le 10 juin 2016 avec la...
-
Avis 20171509
Préfecture de La Réunion
Communication du document répertoriant les gallodromes autorisés sur l'île de la Réunion.
-
Avis 20162800
Ministère de la culture
Communication de la liste noire d’adresses URL, « des outils technologiques » et le détail sur...
-
Avis 20154480
Communauté d'agglomération Clermontoise « Clermont Communauté »
Communication d'une copie de l'étude portant sur « le repositionnement stratégique du projet de...
-
Avis 20154482
Ministère de la culture
Consultation des projets des associations culturelles suivantes selon la période, détenus par la...
-
Avis 20154724
Conseil régional de Guyane
Consultation des projets des associations culturelles suivantes selon la période, détenus par la...
-
Avis 20152925
Mairie de Saint-Nazaire
Communication, de préférence par voie électronique, du rapport d'expertise destiné à évaluer la...
-
Avis 20152036
Mairie des Mureaux
Copie de la lettre du préfet des Yvelines adressé au maire et concernant le conservatoire Gabriel Fauré.
-
Avis 20152136
Préfecture des Yvelines
Copie des documents suivants relatifs au conservatoire Gabriel Fauré :
1) la lettre du préfet...
-
Avis 20154203
Conseil départemental de la Guyane
Consultation des projets des associations culturelles suivantes selon la période :
1)...
-
Avis 20143925
Mairie de Villesèque-des-Corbières
Communication de l'avis consultatif émis par le cabinet HGC pour l'évaluation du 1 % artistique.
-
Avis 20175410
Mairie de Hoerdt
Copie de documents relatifs aux contrats des assistants d'enseignement artistique de l'école de...
-
Avis 20191989
Conseil régional d'Occitanie
Communication de la copie des documents relatifs à l’agenda du fonds régional d’aide à la...
-
Avis 20193700
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication de la copie des documents administratifs relatifs à l’aide à l’écriture de...
-
Avis 20193972
Conseil régional d'Occitanie
Communication de la copie des documents relatifs aux aides (fiction, documentaire, web-séries,...
-
Avis 20193038
Centre national du cinéma et de l'image animée ( CNC )
Communication de la copie des documents relatifs aux demandes d’aide avant réalisation à la...
-
Avis 20200397
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication de la copie des documents suivants :
1) la liste complète et intelligible des «...
-
Avis 20200490
Radio France
Consultation du rapport d'exécution du contrat d'objectifs et de moyens (COM) conclu avec l’État...
-
Avis 20213495
Ministère de la culture
Communication du procès-verbal des débats de la commission régionale du patrimoine et de...
-
Avis 20203062
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication, par téléchargement, à la suite d'une première transmission incomplète, de la...